Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
1606707
Date de dépôt :
30/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/07/2000
Marque figurative de COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 juillet 1990 par COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS, domicilié(e) Route de Cumières, 51200 EPERNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIARD - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1606707.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 juillet 2000.

COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : TRACEXACT , VALG' , (Marque figurative) , SYNERGIE , COLZAVALG , NOVALE LA FERTILISATION EXACTE , VSD , PHOSBORE , CALCIMAX , AVIVALG


COOPERATIVE DU SYNDICAT GENERAL DES VIGNERONS - Route de Cumières, 51200 EPERNAY - France


VIARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.